CORPUS SANUM, Société par Actions Simplifiée à associé Unique
Numéro de dépôt :
4113499
Date de dépôt :
14/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/08/2024
Présentation de la marque Maëllya
Déposée le 14 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORPUS SANUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Maëllya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORPUS SANUM domicilié(e) 41 Rue de la Découverte - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 533 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats, M. Tardieu Matthis domicilié(e) 9 Avenue de Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE - France.
La marque Maëllya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113499.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORPUS SANUM, Société par Actions Simplifiée à associé Unique - 41 Rue de la Découverte - 31670 - LABEGE - France - SIREN 802533166
FIDAL, Société d'Avocats, M. Tardieu Matthis - 9 Avenue de Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Inscription le 27 janvier 2015 - Retrait partiel n°641507 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-27
Baumes autres qu'à usage médical ; cosmétiques ; eaux de toilette ; huiles à usage cosmétique ; huiles essentielles ; lotions à usage cosmétique lotions capillaires ; parfums ; parfums d'ambiance ;
Coupe-faim à usage médical ; crayons antimigraineux ; crayons anti-verrue ; désodorisants ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; pilules coupe-faim ; pommades à usage médical ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits pour la purification de l'air ; suppléments alimentaires minéraux ; thé médicinal ; tisanes ;
Assistance médicale ; hospices [maison d'assistance] ; maison de convalescence, maison de repos ; maisons médicalisées ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services d'aromathérapie ; services de garde-malades ; soins d'hygiène et de beauté.
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